IAASB ISSUES STAFF AUDIT PRACTICE ALERT ON CLIMATE-RELATED RISKS
Le changement climatique est de plus en plus à l’esprit des investisseurs et des autres parties prenantes du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB), car ses effets sont de plus en plus visibles. Étant donné que le changement climatique peut avoir une incidence directe ou indirecte sur la plupart des entités, sinon sur toutes, l’IAASB a publié une alerte sur les pratiques d’audit du personnel, The Consideration of Climate-Related Risks in an Audit of Financial Statement.
Cette alerte sur les pratiques d’audit du personnel aide les auditeurs à comprendre ce qui existe déjà dans les Normes internationales d’audit (ISA) aujourd’hui et comment cela se rapporte aux considérations des auditeurs sur les risques liés au climat dans un audit d’états financiers.
ACCOUNTING FOR CLIMATE: CLIMATE-RELATED CHECKLIST FOR IFRS FINANCIAL STATEMENTS
Cette liste de contrôle a été produite pour aider les préparateurs à identifier les domaines dans lesquels les questions liées au climat peuvent être pertinentes dans la préparation et la présentation des états financiers conformément à la Norme internationale d’information financière (normes IFRS), telle qu’émise par l’International Accounting Standards Board (IASB).
Il vise à aider les préparateurs à savoir quand les questions liées au climat peuvent être pertinentes en ce qui concerne la comptabilisation et la divulgation de divers éléments d’information des états financiers. Il s’appuie sur les précédents documents «Comptabilisation du climat» qui ont été produits par le CDSB et auxquels il convient de se référer pour des conseils plus détaillés:
ACCOUNTING FOR CLIMATE INTEGRATING CLIMATE-RELATED MATTERS INTO FINANCIAL REPORTING SUPPLEMENTARY PAPER 2
Ce document supplémentaire examine certaines autres normes IFRS non couvertes par les deux documents précédents. Ces normes comprennent : IFRS 16 – Contrats de location ; IFRS 2 –Paiement fondé sur des actions; IAS 19 –Avantages du personnel; IFRS 15 – Chiffre d’affaires des contrats avec les clients ; IFRS 6 -Exploration et évaluation de ressources minérales; et IAS 41 – Agriculture.
Pour chacune des normes couvertes, ce document identifie les questions essentielles de comptabilité et de divulgation pertinentes du point de vue climatique.
Celles-ci ne sont pas exhaustives mais illustrent des questions clés que les entreprises pourraient devoir prendre en compte. Parallèlement à cette discussion, un certain nombre d’exemples illustratifs ont été développés, qui se trouvent dans l’annexe.
Les lecteurs doivent être conscients que les exemples inclus dans ce guide visent uniquement à démontrer, comme point de départ, l’éventail des questions liées au climat que les préparateurs pourraient devoir prendre en compte ainsi que les considérations comptables pertinentes.
ACCOUNTING FOR CLIMATE INTEGRATING CLIMATE-RELATED MATTERS INTO FINANCIAL REPORTING
Ce document fournit des indications supplémentaires sur la manière dont les questions liées au climat pourraient être intégrées dans les domaines des états financiers identifiés par l’IASB et la Fondation IFRS qui n’ont pas été pris en compte dans les orientations de décembre 2020. Ce document explore les rapports sur le climat dans le contexte des normes suivantes:
IFRS 13 – Évaluation de la juste valeur ; IFRS 9 –Instruments financiers; IFRS 7 –Instruments financiers: informations à fournir; IAS 2 – Stocks; IAS 12 –Impôts sur le résultat; et IFRS 17 – Contrats d’assurance.
Pour chacune des normes couvertes, ce document identifie les questions essentielles de comptabilité et de divulgation pertinentes du point de vue climatique. Celles-ci ne sont pas exhaustives mais illustrent des questions clés que les entreprises pourraient devoir prendre en compte. Parallèlement à cette discussion, un certain nombre d’exemples illustratifs ont été développés, qui se trouvent dans l’annexe
Le CDSB a identifié le besoin d’aider les préparateurs à intégrer les questions liées au climat dans les états financiers. Ces directives ne visent pas à créer de nouvelles normes comptables relatives aux questions liées au climat, mais s’appuient sur la position de l’International Accounting Standards Board (IASB) sur la manière dont les questions liées au climat devraient être intégrées dans l’information financière sur la base des Normes internationales d’information financière (IFRS) actuelles. ) Normes.
Ces orientations chercheront à répondre à trois questions principales. Les questions liées au climat sont-elles pertinentes pour l’information financière?
Comment les questions liées au climat devraient-elles être prises en compte dans les rapports financiers d’une entreprise et à quoi cela pourrait-il ressembler? Quelles mesures les entreprises peuvent-elles prendre pour intégrer les questions importantes liées au climat dans les rapports financiers?
Ces directives explorent en détail quatre des normes IFRS qui ont été identifiées dans ce document, qui sont considérées comme pertinentes pour la plupart des entreprises et applicables à une gamme de secteurs et de zones géographiques:
IAS 1 –Présentation des états financiers; IAS 37 -Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels; IAS 36 -Dépréciation d’actifs; et IAS 16 -Immobilisations corporelles.
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