METHODOLOGIES TO MEASURE MARKET COMPETITION
TUAC Due Diligence Guidance Contribution 2021
DATA PORTABILITY INTEROPERABILITY AND DIGITAL PLATFORM COMPETITION 2021
GUIDE OCDE SUR LE DEVOIR DE DILIGENCE POUR UNE CONDUITE RESPONSABLE DES ENTREPRISES
LES PRINCIPES DIRECTEURS POUR LES MULTINATIONALES
- CONDITIONS D’OCTROI DU FONCIER DE L’ÉTAT DANS LE CADRE DE PROJET D’INVESTISSEMENTS
- MESURES PHARES DE LA LOI DE FINANCES COMPLÉMENTAIRE 2023
- LOI DE FINANCE COMPLÉMENTAIRE 2023
- TEXTE DE LOI RELATIF AU TAUX DE LA MARGE COMMERCIALE SERVANT POUR LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL DES PHARMACIENS DÉTAILLANT
- AUTHENTIFICATION DU NIF
- DÉPENSES DE RECHERCHES ÉLIGIBLES À LA DÉDUCTION DU RÉSULTAT FISCAL
- MODALITÉ DE CALCUL DES COTISATIONS CASNOS
- MODALITÉS D’EXEMPTION DE TVA, DES OPÉRATIONS DE VENTE DE L’ORGE ET DU MAÏS DESTINÉS À L’ALIMENTATION DE BÉTAIL ET DE VOLAILLES
- TEXTE D’APPLICATION DE LA LOI SUR LA TAXE DE FORMATION ET TAXE D’APPRENTISSAGE
- LA LOI SUR LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D’ARGENT ET FINANCEMENT DE TERRORISME
- PRINCIPALES MESURES FISCALES DE LA LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2023
- MESURES D’ACCOMPAGNEMENT EN FAVEUR DES ENTREPRISES RÉALISANT DES OPÉRATIONS D’EXPORTATION DE BIENS ET DE SERVICES
- STAFF ALERT AUDITOR REPORTING FINAL
- STAFF ALERT AUDIT CONSIDERATIONS ARISING FROM CHANGES DUE TO CORONAVIRUS
- MISSIONS D’EXAMEN LIMITÉ D’INFORMATIONS FINANCIÈRES INTERMÉDIAIRES DANS UN ENVIRONNEMENT PERTURBÉ PAR LA COVID‑19
- IAASB STAFF ALERT CONTINUITÉ D’EXPLOITATIONN APRIL 2020
- AUDIT DES ESTIMATIONS COMPTABLES DANS UN ENVIRONNEMENT PERTURBE PAR LA COVID-19
- IAASB ÉVÉNEMENT POTÉRIEURS À LA CLÔTURE
- مقدمة لمعايير المحاسبة للقطاع العام – مقدمةكيفية استخدام هذه المادة
- مقدمة لمعايير المحاسبة للقطاع العام – الإيرادات
